Principe

Chez Moon, nous avons décidé d’utiliser l’assurance-vie pour loger l’épargne de votre enfant (pour savoir pourquoi nous avons choisi l’assurance-vie, suivez ce lien).

Avec l’assurance-vie, deux options se présentent à vous au moment d’épargner pour votre enfant : (i) ouvrir le contrat à votre nom ou bien (ii) ouvrir le contrat au nom de votre enfant.

Il y a trois critères principaux à prendre en compte au moment de décider.

La situation familiale

Le premier critère concerne votre situation familiale. En effet, l’ouverture d’un contrat au nom de votre enfant nécessite la signature et donc le consentement des deux parents (sauf en cas de décès d’un parent ou de décision de justice retirant l’autorité parentale à un des deux parents). Les deux parents auront accès au contrat de l’enfant et devront gérer ce dernier ensemble jusqu’au déblocage. Ceci peut avoir une importance si jamais les parents sont séparés et en mauvais termes par exemple.

Le montant épargné

Le second critère concerne le montant épargné. En effet, lors du déblocage de l’argent, en fonction du montant que vous transmettez à votre enfant, vous pourriez être amené à payer des droits de donations si le contrat est à votre nom. En effet, sur chaque période de 15 ans, un parent peut transmettre à un de ses enfants jusqu’à 100 000€ sans avoir à payer de droits de donation. Ainsi s’il y a des chances qu’il y ait plus de 100 000€ dans l’épargne de votre enfant au moment du déblocage, il vaut mieux ouvrir le contrat au nom de l’enfant.

Prenons un exemple : Imaginons un parent qui placerait 300€ par mois pendant 18 ans, selon notre simulateur, l’épargne de l’enfant devrait atteindre environ 111 000€ (après impôts sur les plus-values) à l’issue des 18 ans. Cas 1 : si le parent a ouvert le contrat à son nom alors il devra payer des droits de donation au moment de transmettre le pécule à son enfant. 100 000€ seront exonérés d’impôt et le parent devra payer des impôts sur les 11 000€ restant, en l’occurrence 550€ de droits de donation. Cas 2 : si le parent a ouvert le contrat au nom de son enfant alors il n’aura pas à payer de droits de donation au moment de transmettre le pécule à son enfant. Puisque le contrat est au nom de l’enfant, aux yeux de la donation, le parent a transmis 300€ par mois pendant 18 ans, soit 300x12x18, c’est à dire 64 800€. Vous êtes bien en-dessous des 100 000€ sur une période de 15 ans.

Pour schématiser, lorsque vous ouvrez le contrat à votre nom, les droits de donation sont calculés sur la totalité du montant (le montant investi + les intérêts générés). Lorsque vous ouvrez le contrat au nom de votre enfant, les droits de donation sont calculés uniquement sur le montant investi.

A noter : grâce à notre simulateur, au moment de votre inscription, vous avez une idée précise du montant auquel vous pouvez vous attendre.

Le contrôle du compte

Le troisième et dernier critère concerne le contrôle que vous souhaitez sur la façon dont l’argent sera dépensé par votre enfant. En effet, lorsque le contrat est ouvert au nom de votre enfant, ce dernier devient pleinement propriétaire de l’argent au moment de ses 18 ans. Il peut donc dépenser cet argent comme il l’entend.

Vous avez toutefois la possibilité d’introduire dans le contrat au nom de votre enfant une clause d’inaliénabilité qui vous permet de bloquer, au plus tard jusqu’au 25 ans de votre enfant, l’utilisation de l’argent. Vous avez même la possibilité d’ajouter des exceptions au blocage de l'emploi de l’argent. Par exemple dans le cas de l’achat d’un logement, le paiement de frais de scolarité, ou bien avec l’accord écrit, préalable et explicite du donateur pour un autre emploi.

Enfin, si vous voulez un contrôle total, vous pouvez toujours ouvrir le contrat à votre nom car dans ce cas vous restez à tout moment propriétaire de l’argent.

En résumé

Chez Moon, nous vous accompagnons dans le choix du contrat le plus approprié. Lors de votre inscription vos réponses aux questions que nous vous posons, nous permettrons de vous orienter vers l’option la plus adaptée à votre situation. Avec nous, pas de risque de faire le mauvais choix !